Informations légales

Désignation du propriétaire du site

Ce site web appartient a Yann chapelle.

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc.) ont un caractere purement général et informatif et ne sont données qu'a titre indicatif. Malgré tout le soin apporté a sa réalisation et a son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. Par ailleurs, Yann chapelle ne saurait etre tenu pour responsable de tout dommage résultant de l'acces par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder.

La responsabilité de Yann chapelle n'est en aucune maniere engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site. Lesquelles ne sont pas nécessairement completes, exhaustives, précises ou a jour

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d'autorisation préalable de Yann chapelle. Néanmoins, nous demandons de ne pas réaliser de "liens profonds" ni de pointer les liens a l'intérieur d'un jeu de frames.
N'hésitez a nous demander tout renseignement nécessaire afin de réaliser un lien vers notre site.

Yann chapelle ne peut en aucun cas etre tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant a leur contenu et a leur utilisation. De meme , Yann chapelle ne peut etre tenu pour responsable du contenu des sites ayant un lien hypertexte sur ce site web. Ceux-ci ne sont donnés qu'a titre indicatifs.

Modification

Les présentes mentions légales peuvent etre modifiées et/ou adaptées a tout moment. Yann chapelle vous invite a consulter régulierement ces mentions.

Droits de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une ouvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Sauf indications particulieres, les dénominations ou appellations, les logos, et marques présentées sont déposées et appartiennent a leurs propriétaires respectifs.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en etre faite sans l'accord préalable et écrit de Yann chapelle, a l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques

Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété de Yann chapelle , et soumis a la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure ou ils sont une "'ouvre de l'esprit" au sens du dit code.

Informatique et libertés

Conformément a la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d'un droit d'acces, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne. Contactez-nous pour faire valoir ce droit.

Clause attributive de compétence

Ce site est soumis a la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.

© 2008 - ICHIBAN MOTOR - Route de Brindas 69510 Soucieu en Jarrest - Informations légales - Contactez-nous